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ELO : la dématérialisation alliant sécurité et conformité

Face à un cadre réglementaire toujours plus exigeant, marqué notamment par le RGPD, DORA ou encore l’obligation de facturation électronique, les entreprises doivent non seulement comprendre ces exigences, mais aussi les appliquer de manière fiable, sécurisée et efficace.

Dans un contexte où les technologies modernes, telles que les infrastructures cloud, occupent une place croissante, ELO démontre l’importance de disposer de structures de conformité solides pour garantir un environnement numérique sûr et digne de confiance.

Sur cette page, découvrez les exigences réglementaires auxquelles ELO répond activement, ainsi que la manière dont nos solutions contribuent à des processus métier transparents, sécurisés et conformes.

Pour rester informé des dernières évolutions en matière de sécurité, consultez les actualités et notes de sécurité publiées sur notre blog.

Certifications ISO

La sécurité et la qualité des informations sont notre priorité. En tant qu'éditeur de logiciels certifié, nous nous engageons à vous fournir des produits et des solutions qui remplissent les plus hautes exigences en matière de qualité et de sécurité. Pour y parvenir, nous nous appuyons sur des normes reconnues :

La norme ISO 9001:2015 est synonyme de gestion de la qualité : en tant qu'entreprise certifiée selon la norme ISO 9001:2015, ELO Digital Office s'engage à respecter des normes de qualité élevées et à optimiser en permanence ses processus. Cela nous permet de répondre efficacement et rapidement à vos besoins.

La norme ISO/IEC 27001:2022 définit les exigences en matière de sécurité de l'information dans les entreprises. Conformément à la certification ISO/IEC 27001:2022, ELO Digital Office a mis en place un système efficace de gestion de la sécurité de l'information (ISMS). Cela garantit que vos données et informations sont toujours conservées de manière sécurisée.

RGPD

Depuis 2018, le règlement général sur la protection des données (RGPD) de l'Union Européenne (UE) oblige les entreprises à traiter les données à caractère personnel de manière transparente, sécurisée et conforme à la loi. Il renforce les droits des personnes concernées et exige la mise en place de mesures techniques et organisationnelles complètes pour protéger les informations à caractère personnel. ELO accompagne les entreprises grâce à sa plateforme ECM complète qui répond déjà à de nombreuses exigences du RGPD :

  • ELO ECM Suite propose un modèle de données avec un identifiant fixe pour les données à caractère personnel afin de rendre les données clairement identifiables et traçables. 
  • Les délais de suppression et de conservation des données sont automatisés permettant de garantir que les données à caractère personnel soient supprimées dans les temps et de manière traçable.
  • Un tableau de bord RGPD et des fonctions complètes de reporting et de suivi permettent une vérification rapide par les autorités et facilitent les audits internes.
  • Des fonctions relatives au droit à l'information, à l'exportation et à la portabilité des données permettent d'exporter en toute sécurité les données relatives à une personne.
  • ELO intègre des TOM (Traçabilité Opérative Manufacturing), des bases de données de formulaires, des registres de traitement et offre un stockage de données chiffré pour les domaines sensibles tels que les dossiers du personnel, la gestion des candidats ou la gestion des visiteurs.

Plus d'informations sur ce sujet:

Facturation électronique obligatoire

La réforme de la facturation électronique concerne toutes les entreprises assujetties à la TVA. Dans le secteur B2B, la transmission de factures sous un format électronique sera obligatoire via une Plateforme Agréée (PA). Les dates clés sont les suivantes : 

  • Au 1er septembre 2026 :
    • toutes les entreprises devront être en capacité de recevoir des factures électroniques
    • les grandes et moyennes entreprises devront émettre l'intégralité de leurs factures au format électronique
  • Au 1er septembre 2027 : les micro-entreprises et PME devront être en capacité d'émettre des factures électroniques

L'objectif est de moderniser et de simplifier la comptabilité, de réduire les erreurs manuelles et de lutter contre la fraude fiscale.

Pour faciliter la transition vers la facturation électronique obligatoire, ELO propose diverses fonctionnalités :

  • Traitement automatisé des factures électroniques entrantes : ELO Invoice lit, analyse et traite les données des factures de manière automatique.
  • Prise en charge des formats spécifiques tels que Factur-X, qui est conforme aux exigences de la norme EN 16931.
  • Archivage conforme à la réglementation.
  • Conformité aux exigences légales : ELO aide les entreprises dans leur transition vers la réception et l'envoi de factures électroniques via des partenariats technologiques avec des plateformes agréées (ex : Iopole)
  • Plateforme centrale pour l'ensemble des workflows des factures électroniques, de la réception à l'archivage en passant par la vérification.

Plus d'informations sur ce sujet:

DORA

La réglementation DORA (Digital Operational Resilience Act) est une réglementation européenne pleinement applicable depuis le 17 janvier 2025, qui vise à renforcer la résilience numérique des entreprises du secteur financier face aux cyberattaques et aux risques liés aux TIC (Technologies de l'Information et de la Communication). Elle harmonise les exigences à travers l'Europe en matière de gestion des risques, de signalement des incidents, de gestion des fournisseurs tiers et de tests de résilience. Cette réglementation exige des institutions financières qu'elles adaptent leurs processus, leurs systèmes et, en particulier, leurs contrats avec les fournisseurs de services TIC en conséquence. ELO renforce la conformité avec le module DORA :

  • Archivage conforme à la réglementation DORA et workflows axés sur la conformité, pris en charge par la gestion des versions, l'audit et l'analyse des contrats assistée par l'IA.
  • Assistance lors des audits et des demandes ponctuelles grâce à des évaluations rapides et des rapports automatisés.
  • Structure centrale de dossiers DORA pour une documentation complète et traçable de tous les objets pertinents sur le plan réglementaire.
  • Structures de formulaires prédéfinies conformément aux exigences de l'Autorité Bancaire Européenne (ABE), par exemple pour les prestataires de services et les services.
  • Complétion automatique du registre d'informations, y compris les rapports aux autorités de surveillance, en un simple clic.
  • Intégration du module de signature électronique et de gestion des contrats pour des processus sécurisés, efficaces et conformes aux exigences d'audit.

Plus d'informations sur ce sujet :

IDW PS 880 : Il n'y a pas de meilleure façon de certifier l'archivage conforme aux audits

Certifié conformément à la norme IDW PS 880

ELO ECM Suite est certifié par le cabinet d'audit EY conformément à la norme d'audit reconnue IDW PS 880 et convient donc à l'archivage conforme aux audits selon les GoBD.

Ce que cela signifie pour votre entreprise :

  • Conformité légale vérifiée : EY a vérifié de manière indépendante qu'ELO ECM Suite vous permet d'archiver vos documents conformément aux exigences GoBD.
  • Risque d'audit minimisé : Le traitement conforme aux GoBD garantit l'exhaustivité et l'exactitude, vous offrant une tranquillité d'esprit lors de chaque audit opérationnel et financier.
  • Gouvernance et contrôle : Les autorisations basées sur les rôles soutiennent un système de contrôle interne (ICS) efficace et offrent une transparence totale sur les accès et les processus.
  • Une décision tournée vers l'avenir : ELO vous offre une plateforme testée et évolutive au lieu de solutions autonomes, intégrée de manière flexible à votre environnement informatique existant.

Accessibilité

L'accessibilité consiste à concevoir des systèmes numériques de manière à ce que toutes les personnes, quelles que soient leurs limitations physiques, cognitives ou situationnelles, aient un accès égal au contenu, aux fonctions et aux processus. Une véritable inclusion numérique commence par des logiciels intuitifs et accessibles à tous. C'est précisément là qu'ELO intervient, en développant des solutions inclusives, centrées sur l'utilisateur et pérennes.


Plus d'informations sur ce sujet :